Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET DORE CHAT BOTTE
Biscuiterie Le Chat Botté

Numéro de dépôt :
93456959
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque PALET DORE CHAT BOTTE

Déposée le 19 février 1993 par la société Biscuiterie Le Chat Botté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALET DORE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société Biscuiterie Le Chat Botté domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque PALET DORE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET DORE CHAT BOTTE est expirée depuis le 19 février 2003.

Biscuiterie Le Chat Botté a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , ANTILLAIS , MISTI , L'INTREPIDE , PETIT BEURRE CHAT BOTTE , CAIDOCHOC


Biscuiterie Le Chat Botté - 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Biscuits et pâtisserie